Approuvé par le Conseil de l’ISPB-Faculté de Pharmacie de Lyon du 24 novembre 2011
En cours de validation par la DAJI
En attente de validation par le CA de l’Université Lyon 1

Titre I : Composition de l'ISPB

Article 1 :
Dispositions générales
L'ISPB peut se structurer en sous composantes internes telles que : Laboratoires, Centres, Départements, Instituts, Services...
Toutefois, cette structuration et les éventuels statuts internes dont peuvent se doter ces sous composantes ne peuvent en aucune façon mettre en cause les compétences propres du Directeur, du Président et des différentes Commissions et Conseil de l'ISPB ni être contraires aux statuts et au règlement intérieur de l’ISPB et de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL).
En cas de proposition de création ou de modification de l'une de ces sous composantes, un document devra être établi indiquant les personnes et moyens impliqués dans le cadre de la ou des nouvelle(s) sous composante(s) proposée(s). Ce document devra être soumis pour avis aux personnels concernés et sera transmis avec cet avis au Directeur de l'ISPB.
Celui-ci présentera ce document au Conseil de l'ISPB. La nouvelle organisation ne prendra effet au début de l'année universitaire suivante qu'après avis favorable du Conseil dans le cadre de ses pouvoirs propres en matière d'élaboration et de modification du règlement intérieur de l'ISPB.

Article 2 :
La liste des sous composantes figure en annexe 1. Elle pourra être modifiée dans les conditions prévues à l'article 1. Elle sera mise à jour et validée annuellement par le Conseil de l'ISPB.

Titre II : Fonctionnement du Conseil de l'ISPB

Article 3:
Le Conseil peut faire appel, pour une ou plusieurs séances et/ou un ou plusieurs points de l'ordre du jour à des personnalités non membres du Conseil susceptibles de l'aider dans ses travaux ; ces personnes siègent alors à titre consultatif.

Titre III : Les Commissions de travail de l'ISPB

Article 4: Dispositions générales
Les Commissions de travail sont créées ou dissoutes par le Conseil de l'ISPB, à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 5 : Missions
Elles ont pour mission principale d'élaborer des propositions en vue d'aider le Conseil de l'ISPB à préparer ses décisions. Elles peuvent créer des groupes de travail ponctuels nécessaires à la réalisation d’un objectif spécifique.

Article 6 : Composition
Chaque Commission est composée :

- d’un président
- d’un bureau composé d’au moins 2 autres membres
- de membres réguliers sans limite de nombre
Leur composition doit être établie dans le respect de la représentation des disciplines et des différentes catégories de personnels concernées par leur activité.
Pour ce faire il serait opportun que chaque sous composante de l'ISPB soit représenté par un ou des enseignants, et/ou par un ou des personnels BIATOSS. Cette composition est validée par le Conseil de l'ISPB dans le mois qui suit le début de chaque année universitaire.
Par ailleurs les représentants de l'ISPB au sein des diverses structures de l'UCBL sont membres de droit de la Commission correspondante au sein de l'ISPB.
Le Directeur de l’ISPB est membre de droit de chaque Commission, mais ne peut être candidat à leur présidence.

Article 7 : Election du président et durée du mandat
Le président est élu pour un mandat de 4 ans à la majorité absolue des membres présents (pas de procuration possible). Les votes ont lieu à bulletin secret. L’élection du président est validée par le conseil de l’ISPB. Le mandat du président est renouvelable immédiatement une fois. En l'absence de nouvelle candidature, le Directeur peut autoriser un nouveau mandat de quatre ans.
Le président propose un bureau qui est validé par les membres de la Commission pour la durée de son mandat.

A la demande écrite adressée au Directeur d’au moins 2/3 des membres constitutifs de la Commission, une réunion exceptionnelle sera organisée sous la présidence du Directeur pour effectuer un vote de confiance à la majorité absolue des membres présents. Ce vote peut être réalisé à tout moment dès la fin de la première année de mandat. Les votes ont lieu à bulletin secret. Si la majorité absolue n’est pas obtenue, il est procédé à l’élection d’un nouveau président, qui pourra proposer un nouveau bureau, jusqu’à la fin du mandat en cours

En cas de démission du président en cours de mandat, une élection sera organisée pour la fin du mandat en cours.

Article 8 : Fonctionnement des Commissions
Chaque Commission se réunit au moins une fois par semestre. L’absence de réunion sur une période d’un an conduit à la réélection d’un nouveau président.
L’ordre du jour de chaque séance, établi par le président et son bureau, doit être envoyé à l’ensemble des membres au minimum deux jours ouvrés avant la séance.
Un vote ne peut pas avoir lieu sur un sujet ne figurant pas à l’ordre du jour.
Les votes ont lieu à bulletin secret sur les sujets nominatifs. Dans les autres cas, les votes peuvent avoir lieu à main levée, sauf opposition d’au moins un membre. Seules les personnes membres de la Commission présentes à la réunion peuvent voter, le vote par procuration n’est pas autorisé.

Les représentants de l'ISPB au sein des diverses structures de l'UCBL rendent compte, par courriel, auprès des membres des Commissions correspondantes de l’ISPB des décisions prises dans ces structures.

Chaque réunion aboutit à un compte-rendu approuvé a minima par le président de la Commission et les membres du bureau présents. Ce compte-rendu sera transmis si possible dans les sept jours au Directeur de l’ISPB et à l’ensemble des membres de la Commission. Un espace intranet accueillera ces comptes-rendus.
Un rapport annuel d’activité devra être établi auprès du Directeur qui le transmettra aux membres du Conseil de l’ISPB.

Chaque Commission peut faire appel, pour une ou plusieurs séances et/ou un ou plusieurs points de l'ordre du jour à des personnalités non membres de la Commission susceptibles de l'aider dans ses travaux; ces personnes participent alors à titre consultatif.

Article 9 : Missions du président :

1- Il anime le travail de la Commission en accord avec la lettre de mission du Conseil de l'ISPB et respecte le rythme des réunions.
2- Il est garant du bon fonctionnement de la Commission précédemment décrit dans l’article 8
3- Il, ou un membre du bureau désigné par lui, représente la Commission dans toutes les instances de l’ISPB et de l’UCBL.
4- Il diffuse au sein de la Commission les informations qu’il reçoit.
5- Il est l’interlocuteur privilégié du Directeur et du Conseil de l’ISPB.
6- Il, ou un membre du bureau désigné par lui, présente annuellement au Conseil de l’ISPB le bilan des activités de la Commission.

Article 10 : Missions du bureau :

1-Il doit assister le président dans ses missions.
2-Tout membre du bureau, désigné par le président, est susceptible de le remplacer dans certaines de ses fonctions en cas d’indisponibilité.

Article11 :
Il est créé sept Commissions: la Commission Scientifique, la Commission Pédagogique, la Commission des Finances, la Commission de la Formation Continue, la Commission des Relations Internationales, la Commission des Personnels et la Commission Hospitalo-Universitaire.

Article 12 : missions spécifiques à chaque Commission

La Commission Scientifique a pour rôle prioritaire d’animer et de promouvoir la vie scientifique au sein de l'ISPB, notamment dans la perspective de la contractualisation, la répartition et le contrôle des crédits de recherche éventuellement alloués par l’ISPB (fonctionnement et équipement). Elle doit aider à la préparation et au dépôt des dossiers d'Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) des enseignants chercheurs de l’ISPB. Elle est consultée au titre de la recherche sur la qualification à donner aux emplois d'enseignants-chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés.

La Commission Pédagogique a pour mission d’étudier tous les dossiers relatifs à l’orientation, l’organisation, la coordination et l’évolution de l’ensemble des enseignements en lien avec les études de Pharmacie, et les autres formations portées par l'ISPB ainsi qu’à la vie étudiante. Cette mission se concrétise notamment par l’élaboration annuelle du Protocole de Contrôle des Connaissances et de Validation des Etudes Pharmaceutiques, document qu’elle propose au Conseil De l'ISPB. Elle veille à la conformité des méthodes pédagogiques utilisées en fonction des objectifs définis. Elle est partie prenante de l'évaluation des enseignements par les étudiants. Elle est consultée au titre de l'enseignement sur la qualification à donner aux emplois d'enseignants-chercheurs et assimilés.
Elle peut créer en son sein des groupes de travail temporaires ou pérennes sur des sujets de son domaine d’attribution.
Cette Commission Pédagogique s’appuiera sur :
- Les responsables d’année d’étude, qui assurent le bon fonctionnement des enseignements et de la validation des contrôles de connaissance.
- Les responsables de Filières, qui assurent le bon déroulement des enseignements permettant aux étudiants d’obtenir un diplôme (ou double-diplôme) avec une spécialisation. Cela concerne les Filières : Officine, Industrie, Internat (Biologie Médicale, Innovation Pharmaceutique et Recherche, Pharmacie), Recherche, Pharmacien-Militaire, Pharmacien-Ingénieur, Pharmacien-Entrepreneur. Le nombre de ces Filières peut évoluer au fur et à mesure de l’évolution des besoins de la profession.
Ces Responsables de Filières sont chargés des relations avec le monde professionnel et doivent faire les propositions pour adapter la formation aux besoins des professions concernées.
- Les responsables d'Unités d'Enseignement (UE) qui assurent le bon déroulement et la coordination des enseignements constitutifs de l'UE.
Ces responsables ainsi que les responsables des autres formations portées par l'ISPB sont obligatoirement membres de la Commission Pédagogique.

La Commission des Finances propose une répartition des crédits pédagogiques alloués à l'ISPB et des crédits émanant de la taxe d'apprentissage non affectés aux sous composantes. Cette mission est réalisée en liaison avec le bureau de la Commission Pédagogique.

La Commission des Personnels a pour mission, en liaison avec les Commissions Scientifique et Pédagogique, d'analyser et d'établir une étude prospective sur la répartition des personnels BIATOSS. Elle apporte l'aide nécessaire pour favoriser l'évolution des carrières. Elle détermine les critères pour l’attribution des primes. Elle recense les nouveaux besoins de formation des personnels de l’ISPB et assure le lien entre l’émergence de ces nouveaux besoins et leur réalisation au niveau de l’UCBL.

La Commission de la Formation Continue :
- assure l’organisation et le suivi des diplômes de formation continue enseignés à l'ISPB.
- propose la mise en place de nouveaux enseignements de formation continue générale ou spécifique destinés aux pharmaciens, et aux personnels placés sous leur responsabilité.
- facilite l’organisation régulière d’actions de formation continue effectuées par les enseignants de l'ISPB dans le cadre de leurs obligations.
- représente l’ISPB au sein des structures, conseils et comités de formation continue, tant au niveau de l’UCBL, que régional et national.

La Commission des Relations Internationales propose une politique globale des relations internationales au Conseil de l'ISPB. Elle coordonne les échanges internationaux tant pour les étudiants que pour les enseignants-chercheurs.

La Commission Hospitalo-Universitaire :

Elle réalise un travail de prospective en termes de postes Hospitalo-Universitaires et la mise en place des recrutements Hospitalo-Universitaires. Pour cela, cette commission devra :
- Assurer un repérage des jeunes talents pendant la durée de l’internat,
- Participer activement au travail du Comité Prospective concernant les postes bi-appartenant,
- Organiser les réunions de la Commission d’évaluation pour les postes MCU-PH et PU-PH, et de la Commission d’audition pour les postes d’AHU,
- Suivre le bon déroulement de la progression des AHU pour leur évolution de carrière.
Sa composition est la suivante:
Sont membres de droit :
- Le Directeur de l'ISPB,
- Les Responsables des Départements pédagogiques (ou leur représentants),
- Les Présidents des Commissions suivantes : Scientifique, Pédagogique,
- Les Responsables des Pôles d’Activités Médicales (PAM) hospitaliers : Biologie-Anatomo-Pathologie et Pharmacie Hospitalière,
- Les Responsables des Diplômes d'Etudes Spécialisées.
Peuvent être membres : tout enseignant chercheur de l’ISPB ainsi que les personnalités extérieures membres du conseil.

Titre IV : Les départements pédagogiques de l'ISPB

Article 13 : mise en place
Les départements pédagogiques sont constitués d’un rassemblement de disciplines pédagogique. Tous les enseignants chercheurs de l’ISPB doivent appartenir à un département pédagogique. Les départements pédagogiques sont crées ou dissous par le Conseil de l’ISPB, à la majorité des membres présents ou représentés. La composition des départements est validée dans le mois qui suit chaque début d’année universitaire par le Conseil.
Toute demande de changement de département par les personnels d'une discipline doit requérir l’accord du département d’origine et du département d’accueil ainsi que l’accord du Directeur de l’ISPB. Cette demande de modification doit être justifiée au Conseil et validée par ce dernier.

Article 14 : missions générales
Chaque département a comme mission principale d’organiser ses enseignements et sa démarche pédagogique, en fonction des objectifs et maquettes votées par le Conseil de l’ISPB et notamment :
• gérer ses ressources pédagogiques, matérielles et humaines,
• gérer ses crédits pédagogiques,
• coordonner ses enseignements,
• analyser ses besoins en matériel et préparer ses dossiers pour les demandes de crédits,
• faire remonter ses besoins en personnel enseignant et BIATOSS pour répondre à ces missions.

Article 15:
Les instances de chaque département sont :
1-le collège des enseignants chercheurs, composé de tous les enseignants chercheurs des disciplines du département. Ce collège se réunit au moins une fois par semestre.
2-l’assemblée générale, composée de tous les personnels du département. Cette assemblée générale se réunit au moins une fois par an et permet de présenter les actions et objectifs du département.

Article 16 : Election du responsable et responsable-adjoint de chaque département :
Chaque département est dirigé par un responsable et un responsable adjoint. Seuls les enseignants-chercheurs titulaires peuvent être élus responsable et responsable adjoint. Ils sont élus par le collège des enseignants chercheurs et les personnels BIATOSS « permanents » on avait dit qu'il fallait définir ce terme permanent et on ne l'a pas fait lors du conseil du département concerné à la majorité absolue des membres présents ou représentés (chaque membre pouvant détenir au maximum deux procurations), pour un mandat de 4 ans, renouvelable. Le Conseil de l’ISPB valide cette élection. En cas de démission du responsable en cours de mandat, le responsable adjoint devient responsable. En cas de démission du responsable adjoint en cours de mandat, une élection sera organisée pour la fin du mandat de 4 ans.
A la demande d’au moins 2/3 des membres constitutifs du département pédagogique, une nouvelle élection est organisée pour désigner de nouveaux responsable et responsable adjoint

Article 17 : Le responsable de département :
• est l’interlocuteur privilégié du Directeur et du Conseil de l’ISPB,
• anime la vie du département et respecte le rythme des réunions de chaque instance,
• représente le département dans toutes les occasions nécessaires,
• diffuse les informations qu’il reçoit au sein du département,
• défend les dossiers pédagogiques en dehors du département (nouveaux enseignements, moyen matériel et humain…).

Le responsable adjoint est susceptible de remplacer le responsable dans ses fonctions avec accord de ce dernier.

Article 18 : Chaque département peut se doter d’un règlement intérieur, du moment où il est en accord avec le règlement intérieur de l’ISPB.

Titre V: Le Comité de Direction de l'ISPB

Article 19 :
Le Comité de Direction est composé du Directeur qui le préside et des Directeurs Adjoints proposés par le Directeur à l'approbation du Conseil de l'ISPB. Les Directeurs Adjoints, composés de représentants des personnels et des étudiants, sont chargés de la responsabilité de sous-directions permanentes. L'un d'eux peut recevoir délégation de signature du Directeur, en son absence, après approbation du Conseil de l'ISPB et du président de l'UCBL. Le Directeur peut prendre toutes décisions, non statutaires et après discussion avec le comité de direction, nécessaires à la bonne marche de l'ISPB.

Article 20 :
Le Comité de Direction se réunit chaque semaine et/ou à la demande de l'un de ses membres ; le Directeur des services administratifs assiste aux réunions.
Le Comité de Direction peut faire appel, pour une ou plusieurs séances et/ou un ou plusieurs points de l'ordre du jour à des personnalités non membres du Comité de Direction susceptibles de l'aider dans ses travaux; ces personnes participent alors à titre consultatif pendant les discussions autour du point évoqué.

Sur demande d’un personnel de l’ISPB au Directeur, des points de discussions pourront être abordés pendant la réunion du Comité de Direction avec les personnes concernées.

Titre VI: Le Comité de Coordination Opérationnelle (CCO) de l'ISPB

Article 21:
Le CCO est composé du Comité de Direction, des présidents des Commissions, des responsables de département pédagogique, des responsables de filières et d'années, et des élus ou représentants de l'ISPB aux différentes instances universitaires, régionales, nationales ou internationales.

Article 22:
Le CCO se réunit au minimum trois fois par an, à l'initiative du Directeur, qui est de fait le responsable de celui-ci.
Un secrétaire est désigné en début de séance, dans le but de préparer un compte-rendu des discussions, destiné aux membres du conseil de l'ISPB.

Article 23:
Le CCO a pour rôle de partager toutes informations utiles au bon fonctionnement de l'ISPB, en provenance des Commissions, des départements pédagogiques, des filières et des différentes instances universitaires, régionales, nationales ou internationales.

Le CCO permet ainsi d'identifier de nouveaux sujets de réflexion, qui pourront faire l'objet d'une transmission à la ou les Commissions appropriées de l'ISPB.

Ces informations, reprises dans le compte rendu de séance, sont ensuite présentées au conseil de l'ISPB par le Directeur.

Titre VII : Le Comité Prospective de l'ISPB

Article 24: Mission
Ce Comité doit mener un travail de prospective à cinq ans, aussi bien sur les postes mono–appartenant que sur les postes bi-appartenants.
Ce travail de prospective sera annuellement présenté au Conseil par le Directeur de l'ISPB (ou le vice-président de ce comité)

Article 25: Composition
Ce Comité est composé de :
- Président du conseil de l’ISPB,
- Responsables des Départements pédagogiques (ou leur représentants),
- Présidents des Commissions suivantes : Scientifique, Pédagogie et Hospitalo-Universitaire
- 3 personnalités extérieures membres extérieurs du Conseil qui avec le Président du Conseil représentent la pharmacie hospitalière, l'industrie, l'officine et la biologie médicale,
- Directeur de l’ISPB,
- Enseignants chercheurs élus au CA, CEVU et CS de l'UCBL.
Afin de tendre à la parité U/HU de ce comité, quatre autres personnes membres du Conseil de l’ISPB seront désignées par vote par l'ensemble des membres du Conseil pour faire partie du Comité Prospective: 2 MCU ou MCU-PH et 2 PU ou PU-PH.
Pourront être conviés à des réunions en tant que membres invités : le Directeur des Affaires Médicales des HCL, le Président du CCES, les Responsables des Pôles d’Activités Médicales (PAM) hospitaliers : Biologie-Anatomo-Pathologie et Pharmacie Hospitalière.
La composition de ce comité est renouvelée en phase avec le mandat du Conseil.

Article 26: Présidence
Le président est le Directeur de l'ISPB. Il sera assisté d'un vice-président, ce dernier étant élu par les membres du Comité Prospective.

Titre VIII: Divers

Article 27:
L'implantation du siège social d'une association dans les locaux attribués à l'ISPB doit faire l'objet d'un avis favorable du Conseil de l'ISPB et du Conseil d'Administration de l'UCBL. L'objet de l'association devant être compatible avec les missions de l'enseignement supérieur.

Article 28:
Les membres du personnel appelés à représenter l'ISPB à l'extérieur ou à participer aux délibérations d'instances régionales ou nationales à ce titre, devront rendre compte des informations intéressant l'ISPB auprès de son Directeur.
Celui-ci retransmettra à l'ensemble des personnels les informations d'intérêt général et aux présidents des Commissions, aux responsables d'années et de filières celles les concernant spécifiquement.
Approuvé par le Conseil de la Faculté de Pharmacie le 24 novembre 2011